Mentions Légales
1. Éditeur du Site
Le site internet Danael Diet est édité par :
Léana Dumoulin, entrepreneuse individuelle.
Secteurs d'activité : consultations de diététique à domicile et en visioconférence.
Adresse de contact : danael.diet@gmail.com.
Téléphone : 07 43 67 23 79.
Numéro SIRET : 99123843700016.
Identifiant RPPS : 10112794606.
2. Directeur de la Publication
Directrice de la publication : Léana Dumoulin, en sa qualité d'éditrice du site.
3. Hébergement du Site
L'hébergement général de la partie vitrine et e-commerce est assuré par :
OVH SAS, filiale d'OVH Groupe SAS, immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 424 761 419, dont le siège social est situé au 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
4. Hébergement des Données de Santé (HDS)
Conformément à l'article L. 1111-8 du Code de la santé publique, les données de santé à caractère personnel recueillies dans le cadre du suivi nutritionnel (bilans initiaux, journal alimentaire, messagerie thérapeutique) sont hébergées par un hébergeur certifié HDS :
Offre OVH Cloud HDS — OVH SAS, agréé/certifié Hébergeur de Données de Santé par l'ASIP Santé. Adresse : 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
5. Propriété Intellectuelle
L'ensemble des éléments constituant ce site (textes, graphismes, logos, ebooks, carnet de recettes, fiches outils) est la propriété exclusive de Léana Dumoulin, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation totale ou partielle de ces éléments sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
6. Règlement des Litiges
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à l'utilisation du site ou à l'achat d'un service, et après tentative de résolution amiable infructueuse, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort du siège social de l'éditrice.